Déposée le 10 mars 2009 par ISABELLE LE RAY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Bioélan »
Le déposant est ISABELLE LE RAY domicilié(e) 4 PLACE MAURICE GUNSBOURG - 92140 - CLAMART - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ISABELLE LE RAY domicilié(e) 4 PLACE MAURICE GUNSBOURG - 92140 - CLAMART - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bioélan est expirée depuis le 10 mars 2019.
ISABELLE LE RAY - 4 PLACE MAURICE GUNSBOURG - 92140 - CLAMART - France
ISABELLE LE RAY - 4 PLACE MAURICE GUNSBOURG - 92140 - CLAMART - France
Publication - Publication le 17 avr. 2009 au BOPI 2009-16
Enregistrement avec modification - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; herbes médicinales ; tisanes ; sucre à usage médical. Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
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